CROIX DES SABLONS
Présentation de la marque CROIX DES SABLONS
Déposée le 15 février 1995 par la société Société Civile du Château le Bourdieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DES SABLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CROIX DES SABLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559030.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROIX DES SABLONS est expirée depuis le 15 février 2005.
Société Civile du Château le Bourdieu a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13